Marque expirée - Marque en non vigueur

PRIVE
HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V. Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
98758958
Date de dépôt :
12/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/11/2018

Présentation de la marque PRIVE

Déposée le 12 novembre 1998 par la société étrangère HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PRIVE »

Le déposant est la société étrangère HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V domicilié(e) Piekstraat 2 ROTTERDAM 3071 EL,Pays-Bas (dossier no 2382447) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2382447) - 92703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRIVE est expirée depuis le 12 novembre 2018.

HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V a également déposé les autres marques suivantes : STARLETTE , FLEXALUM , SUNWAY , DUETTE LUXAFLEX , FLEXALUM , LUXAFLEX , HOFESA , (Marque figurative)


HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V. Société de droit néerlandais - Piekstraat 2 ROTTERDAM 3071 EL,Pays-Bas (dossier no 2382447) - Pays-Bas


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2382447) - 92703 - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2008 n°2382447 - Publication au BOPI 2008-08-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Stores en métal ; pièces et parties constitutives pour stores ; bandes d'aluminium et/ou d'acier laquées ; moyens de fixation et de suspension (monture) métalliques pour stores. Stores pour l'usage à l'intérieur, y compris stores vénitiens horizontaux et stores californiens verticaux étant en métal, en plastiques ou en bois ; pièces et parties constitutives pour stores ; moyens de fixation et de suspension (construction) plastiques pour stores.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.